Marque expirée - Marque en non vigueur

TROIKA
SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV) SAS

Numéro de dépôt :
1436224
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2017
TROIKA de SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV

Présentation de la marque TROIKA

Déposée le 19 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIKA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV domicilié(e) ZA Le Pont Neuf,16130 SALLES D'ANGLES (dossier no 2355697) - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV) domicilié(e) ZA Le Pont Neuf,16130 SALLES D'ANGLES (dossier no 2355697) - 16130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROIKA est expirée depuis le 19 novembre 2017.

SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DES AMERIQUES , AMIGOS , HUICHOL DE JALISCO , CLASSIC FOODS , THE CALIFORNIA WINERY , LES MARCHES DE LA MEDITERRANEE , THE CALIFORNIA WINERY , MR NACHO'S , ZUNNI , TROÏKA


SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV) SAS - ZA Le Pont Neuf,16130 SALLES D'ANGLES (dossier no 2355697) - 16130 - France - SIREN 313619843


SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV) - ZA Le Pont Neuf,16130 SALLES D'ANGLES (dossier no 2355697) - 16130 - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2007 n°2355697 - Publication au BOPI 2007-11-16

Renouvellement sans limitation n°2101523 - Publication au BOPI 1997-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 30 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384196 - Publication au BOPI 2003-12-30

Vins, vins mousseux, cidre, bière, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers; apéritifs et grogs préparés ou non pour la consommation.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.