Déposée le 19 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TROIKA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV domicilié(e) ZA Le Pont Neuf,16130 SALLES D'ANGLES (dossier no 2355697) - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV) domicilié(e) ZA Le Pont Neuf,16130 SALLES D'ANGLES (dossier no 2355697) - 16130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV) SAS - ZA Le Pont Neuf,16130 SALLES D'ANGLES (dossier no 2355697) - 16130 - France - SIREN 313619843
SELECTION DIFFUSION VENTES (SDV) - ZA Le Pont Neuf,16130 SALLES D'ANGLES (dossier no 2355697) - 16130 - France
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2007 n°2355697 - Publication au BOPI 2007-11-16
Renouvellement sans limitation n°2101523 - Publication au BOPI 1997-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Inscription le 30 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384196 - Publication au BOPI 2003-12-30
Vins, vins mousseux, cidre, bière, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers; apéritifs et grogs préparés ou non pour la consommation.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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